Les déchets ont un impact direct sur la qualité de vie, la santé publique et l’environnement. Les plastiques sont une source de pollution majeure qui menace la faune, la flore et nos océans : plus de 80% des déchets marins sont constitués de plastique ! L’objectif à long terme est de réduire le volume de déchets produits. L’Union européenne a ainsi décidé d’interdire depuis le 3 juillet 2021 de nombreux produits en plastique à usage unique comme les cotons tiges, les pailles ou les couverts en plastique.
2,5 milliards de tonnes de déchets sont produites chaque année au sein de l’UE
Cela correspond à près de 5 tonnes de déchets par habitant, dont 200 kg de déchets dangereux.
Près de 60 % des déchets produits sont constitués de déchets minéraux et de sols, provenant le plus souvent d’activités de construction et de démolition ainsi que des activités minières.
Environ 10 % sont des « déchets municipaux » – autrement dit, les déchets générés principalement par les ménages et, dans une moindre mesure, par les petites entreprises et les institutions publiques comme les écoles et les hôpitaux.
Les 30 % restants sont produits par les industries manufacturières, du commerce, de l’énergie, des services et par l’agriculture. La production de déchets augmente en général à des taux comparables à ceux de la croissance.
Que fait l’Europe ?
L’Union européenne a établi une hiérarchie dans les modes de gestion des déchets : prévention, réutilisation, recyclage, valorisation (énergétique, par exemple) et élimination. La priorité est donc donnée à la prévention, c’est-à-dire la réduction de la quantité et de la nocivité des déchets produits en intervenant en amont, lors de la conception, la production, la distribution et la consommation, et en fin de vie d’un bien. L’objectif est de dissocier la croissance économique de l’utilisation des ressources et de la production de déchets.
L’UE confirme le principe du pollueur-payeur selon lequel le producteur initial du déchet endosse les coûts de la gestion de ces déchets.
Elle introduit le concept de la responsabilité élargie du producteur, qui peut prévoir l’obligation pour les fabricants d’accepter les produits renvoyés et de les éliminer après leur utilisation.
Les déchets doivent être traités sans créer de risque pour l’eau, l’air, le sol, la faune ou la flore, sans provoquer de nuisances sonores ou olfactives, et sans porter atteinte aux paysages et aux sites présentant un intérêt particulier.
Les producteurs ou détenteurs de déchets doivent les traiter eux-mêmes ou confier leur traitement à un exploitant officiellement reconnu. Ils doivent posséder une autorisation et faire l’objet d’une inspection périodique.
Les autorités nationales compétentes doivent établir des plans de gestion des déchets et des programmes de prévention des déchets.
Des conditions spéciales s’appliquent aux déchets dangereux, aux huiles usagées et aux bio déchets.
